Réunion du Conseil municipal

28/05/2026

18:30

Salle Cèdre - Domaine de la Prade

Le Conseil municipal se réunit jeudi 28 mai à 18 h 30, à la salle Cèdre au Domaine de la Prade. La séance est ouverte à la population.

Vous avez envie de suivre l’actualité de votre ville, de prendre connaissance des dossiers municipaux, des projets en cours ? Venez assister à la séance du conseil municipal ou suivez-la en ligne.

La séance sera diffusée en direct sur la chaîne YouTube de la ville "Cébazat TV Officiel".

Ordre du jour

APPEL NOMINAL DES CONSEILLERS

DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
PPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 23 AVRIL 2026

COMPTE RENDU DE DÉLÉGATIONS
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE :

Rapport n°01 : Désignation des représentants de la Commune au sein d’associations locales et d’organismes divers

Rapport n°02 : Désignation d’un correspondant Défense

Rapport n°03 : Commission communale pour l’accessibilité

Rapport n°04 : Désignation de la commission de contrôle des listes électorales

AFFAIRES GÉNÉRALES :

Rapport n°05 : Dénomination de voie – OAP du chemin de la Sarre

RESSOURCES HUMAINES :

Rapport n°06 : Tableau des effectifs

Rapport n°07 : Accroissements temporaires et saisonniers d’activités

Rapport n°08 : Elections professionnelles du 10 décembre 2026

Rapport n°09 : Tarifs municipaux - déplacement et intervention des agents techniques

VIE CULTURELLE ET ÉVÈNEMENTS :

Rapport n°10 : Tarifs municipaux - École de musique de la vallée du Bédat Année 2026-2027

Rapport n°11 : Ecole de Musique intercommunale « de la Vallée du Bédat » - convention technique et financière

Rapport n°12 : Tarifs municipaux « Sémaphore » 2026-2027 - Saison culturelle et Festival

PATRIMOINE :

Rapport n°13 : Convention de portage foncier avec l’EPF Auvergne pour l’acquisition des parcelles cadastrées AS n°376 et 445 sises rue des Fossés

Rapport n°14 : Promesse unilatérale d’achat de la parcelle F n°0613 auprès de la SAFER

Rapport n°15 : Bilan des opérations immobilières année 2025

FAMILLE, ENFANCE ET JEUNESSE :

Rapport n°16 : Approbation d’une convention constitutive d’une entente intercommunale pour la coordination globale du territoire dans le cadre de la Convention Territoriale Globale (CTG)

Rapport n°17 : Modification de la tarification des services périscolaires et extrascolaires pour 2026-2027 et adoption du règlement intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs