Le Conseil municipal se réunit jeudi 8 octobre à 18 h 30, à la salle Cèdre au Domaine de la Prade. La séance est ouverte à la population.

Ordre du jour

• APPEL NOMINAL DES CONSEILLERS
•  DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
•  APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 9 JUILLET 2026
•  COMPTE RENDU DE DÉLÉGATIONS
•  INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE :

Rapport n°01 : Renouvellement du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD)

 AFFAIRES GÉNÉRALES :

Rapport n°02 : Raccordement de la sirène communale d’alerte et d’information des populations (SAIP)

Rapport n°03 : Convention relative à l’organisation de la randonnée pédestre intercommunale « LA VAL BEDAT » 2026

• RESSOURCES HUMAINES :

Rapport n°04 : Tableau des effectifs

Rapport n°05 : Accroissements saisonniers d’activités

Rapport n°06 : Revalorisation du régime indemnitaire

Rapport n°07 : Autorisations Spéciales d’Absences

Rapport n°08 : Déclaration annuelle au titre de l’obligation d’emploi des travailleurs en situation de handicap - Année 2025

Rapport n°09 : Règlement d’attribution des titres restaurant

• PATRIMOINE :

Rapport n°10 : Cession d’une parcelle cadastrée section AK n°81, sise La Prade

• CULTURE :

Rapport n°11 : Convention Orchestre à l’Ecole 2026-2028

• FINANCES / COMMANDE PUBLIQUE :

Rapport n°12 : Mandat spécial - Congrès des Maires

Rapport n°13 : Attribution d’une subvention exceptionnelle pour Cébazat d’Hier et d’Autrefois

Rapport n°14 : Budget 2026 - Décision Modificative n°1

Rapport n°15 : Adoption de l’opération de réaménagement des cours du groupe scolaire Pierre-et-Marie Curie

 

• INTERCOMMUNALITÉ :

Rapport n°16 : Avis sur le projet de renouvellement de la Déclaration d’Intérêt Général relative à l’entretien des rivières de la métropole clermontoise

Rapport n°17 : Réglementation des boisements – Renouvellement de la Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier (CIAF)

Rapport n°18 : Clermont Auvergne Métropole – Désignation de candidats pour la commission intercommunale des impôts directs

Rapport n°19 : Convention de coopération public-public pour une mission d’accompagnement en ingénierie dans le cadre de l’application du PLU de la Métropole (PLUi) entre Clermont Auvergne Métropole et la commune de CEBAZAT

Rapport n°20 : Chambre Régionale des Comptes – Clermont Auvergne Métropole Enquête GEMAPI

Rapport n°21 : Clermont Auvergne Métropole – Rapport d’activité 2025

Rapport n°22 : Clermont Auvergne Métropole – Rapport 2025 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

Rapport n°23 : Clermont Auvergne Métropole – Rapport 2025 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement métropolitain

 

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Vous avez envie de suivre l’actualité de votre ville, de prendre connaissance des dossiers municipaux, des projets en cours ? Venez assister à la séance du conseil municipal ou suivez-la en ligne.

La séance sera diffusée en direct sur la chaîne YouTube de la ville "Cébazat TV Officiel".