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Ville de Cébazat
8 bis cours des Perches 63118 CÉBAZAT
Tél : 04 73 16 30 30
Fax : 04 73 16 30 29
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Mairie Actes administratifs Consultez les actes administratifs Conseil municipal du 26 février 2015
Mairie Actes administratifs Consultez les actes administratifs Conseil municipal du 26 février 2015 
Conseil municipal du 26 février 2015
Le 26/02/2015
Heure : 21h
Lieu : Mairie
ORDRE DU JOUR
- Information sur le Tram par M. François RAGE, Président du SMTC
- Présentation de la pépinière musicale par Mme Isabelle LAVEST, Vice-Présidente de Clermont-Communauté, déléguée à la Culture, et par M. Pierre PATUREAU-MIRAND, chargé de mission à la Direction Générale du Développement Culturel de Clermont-Communauté
COMPTE RENDU DE DÉLÉGATIONS
- Marchés Publics
- Locations d’immeubles
- Opération foncière
- Régie d’avances
HABITAT
- ZAC des Trois Fées - Garantie d’emprunt à LOGILEO : * construction de 6 logements sociaux rue des Frères Grimm
TRAVAUX
- Renforcement du réseau Basse Tension route de Châteaugay - Convention de servitude avec ERDF
PERSONNEL
- École municipale de musique - Accès à l’emploi titulaire pour un agent contractuel
- CDG 63 - Mission pour l’accompagnement à la gestion des situations d’inaptitude physique des agents
- Emplois saisonniers 2015
- Astreintes des services techniques
FINANCES
- Débat d’Orientations Budgétaires 2015
- Admissions en non valeur
- Programme de travaux d’assainissement 2015 - Demande de subvention
- Conventions de transfert de l’éclairage public des lotissements « La Boussadet », « Le Hameau de Beausoleil », « Les Vignes de la Sarre »
- Adhésion de la Ville au Club de la Presse
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- EPF-Smaf : Nouvelles adhésions
- Changement de lieu de réunion du Conseil Municipal
- Désignation du Correspondant Défense
INTERCOMMUNALITÉ
- SIVOM de la Vallée du Bédat - Modification des statuts
