Alimentation HT/BT de la ZAC des Trois Fées – Tranche 3
Enfouissement des réseaux de télécommunications rue de la Sarre
Travaux d’Eclairage Public :
* rue de la Sarre
* ZAC des Trois Fées - Tranche 3 - Les Quartières : rues Maupassant et Andersen
? Réservations
? Mise en œuvre du matériel
Convention d’adhésion au service retraites du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Rentrée scolaire 2014-2015 – Modification des horaires des Temps d’Activités Périscolaires (TAP)
Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
Désignation des représentants de la Commune au sein de l’ADUHME
Schéma d’aménagement et de gestion des eaux du bassin versant Allier aval
FINANCES
Acquisition et don d’œuvres d’art
Rachat de l’immeuble sis 4 cours des Perches à l’EPF-Smaf
Lotissement Bellime - Classement de la voirie dans le domaine public communal
Indemnité du comptable
Indemnisation exceptionnelle
Tarifs des services
Subvention
Comptes administratifs, affectation de résultats et compte de gestion 2013
* Commune
* Assainissement
Bilan des opérations immobilières 2013
INTERCOMMUNALITÉ – SYNDICATS DE COMMUNE – MAILLAGE TERRITORIAL
Modification statutaire de Clermont-Communauté – Composition du bureau
Clermont-Communauté :
* désignation de candidats pour la Commission intercommunale des Impôts Directs
* désignation des représentants au sein de diverses commissions
Transfert de compétence au SIVOM de la Vallée du Bédat pour le réaménagement de la rue de Ceyre
Plan Départemental des Itinéraires de Petite Randonnée (PDIPR) – Révision