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Ville de Cébazat
8 bis cours des Perches 63118 CÉBAZAT
Tél : 04 73 16 30 30
Fax : 04 73 16 30 29
Patrick ROSLEY
Fonction au conseil :
- 1er adjoint
Délégations :
Bâtiments publics :
- les opérations de construction, d'entretien et de maintenance du patrimoine bâti communal,
- la gestion du patrimoine privé de la Commune,
- la représentation du Maire dans les diverses instances relatives à la sécurité et à l'accessibilité des Établissements Recevant du Public, et les actions qui y sont liées,
- la surveillance des bâtiments communaux,
- l'affectation du patrimoine bâti,
- la location / mise à disposition des équipements et des bâtiments municipaux (hors les associations).
Autorisations / Actes d'urbanisme :
- les certificats d'urbanisme,
- les autorisations de travaux au titre des ERP (article L111-8 du code de la construction et de l'habitation),
- les déclarations préalables,
- les permis d'aménager,
- les permis de construire,
- les permis de démolir.
Affaires scolaires :
- les écoles et les conditions d'enseignement (conseils d'écoles, travaux, achats, projets pédagogiques),
- les garderies périscolaires,
- la restauration scolaire.
La sécurité des biens et des personnes :
- la police municipale,
- la sécurité aux abords des écoles,
- la surveillance du domaine public,
- la coordination des actions concernant la prévention des risques majeurs d'origine technologique ou naturelle,
- la police des immeubles menaçant nuire.
- les opérations de construction, d'entretien et de maintenance du patrimoine bâti communal,
- la gestion du patrimoine privé de la Commune,
- la représentation du Maire dans les diverses instances relatives à la sécurité et à l'accessibilité des Établissements Recevant du Public, et les actions qui y sont liées,
- la surveillance des bâtiments communaux,
- l'affectation du patrimoine bâti,
- la location / mise à disposition des équipements et des bâtiments municipaux (hors les associations).
Autorisations / Actes d'urbanisme :
- les certificats d'urbanisme,
- les autorisations de travaux au titre des ERP (article L111-8 du code de la construction et de l'habitation),
- les déclarations préalables,
- les permis d'aménager,
- les permis de construire,
- les permis de démolir.
Affaires scolaires :
- les écoles et les conditions d'enseignement (conseils d'écoles, travaux, achats, projets pédagogiques),
- les garderies périscolaires,
- la restauration scolaire.
La sécurité des biens et des personnes :
- la police municipale,
- la sécurité aux abords des écoles,
- la surveillance du domaine public,
- la coordination des actions concernant la prévention des risques majeurs d'origine technologique ou naturelle,
- la police des immeubles menaçant nuire.
Représentation externes :
SIVOM de la Vallée du Bédat, EPF Smaf, Cébazat Animations
Appartenance aux commissions :
- Affaires scolaires (Vice-président)
- Enfance – Jeunesse (Titulaire)
- Information et communication (Suppléant)
- Festivités – animation – loisirs - sports et vie associative (Titulaire)
- Transports publics - Sécurité routière - Sécurité des biens et des personnes (Titulaire)
- Bâtiments - Travaux neufs - entretien (Titulaire)
- Permis de construire (Vice-président)
Contact :
